Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM AMAURY
Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1682044
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque DOM AMAURY

Déposée le 19 juillet 1991 par madame Monique PIFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM AMAURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique PIFFAUT domicilié(e) 103 Rue de Turenne, 75003 Paris - France.

La marque DOM AMAURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM AMAURY est expirée depuis le 19 juillet 2001.

Monique PIFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : ALLO VINS , CUVEE GALA , POUR LE MEILLEUR ET POUR LE PRIX , DOM AMAURY , CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS AMAURY DE L'AST , GERALD DE L'AST , CUVEE GALA , CCA , ALLO VINS , AMAURY


Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN, de nationalité franÇaise - 103 Rue de Turenne, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION PARTIELLE n°195934 - Publication au BOPI 1996-01-15

Vins de provenance portugaise, à savoir porto